SNC GUY BERNARD

Unité légale ‣ en activité
7 établissements dont 3 sont en activité
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La société SNC GUY BERNARD a été créée le 1 août 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Société en nom collectif. Son domaine d’activité est : boulangerie et boulangerie-pâtisserie. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 46 RUE DE LA 5E DB 25750 ARCEY. Elle possède 7 établissements dont 3 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de SNC GUY BERNARD

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/08/1989
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/08/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 30/01/1990
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 30/01/1990. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0843Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie entreprises artisanales

Labels et certificats
Alim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)
Mise à jour le 06/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MAA, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 03/08/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de SNC GUY BERNARD

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 07/08/2025
Sources : INSEE, VIES, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).

Cette structure possède 7 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de SNC GUY BERNARD

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
351 960 992 00011Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)46 RUE DE LA 5E DB 25750 ARCEYsiège social01/08/1989en activité
351 960 992 00045Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)LES HEXAGONES 10 RUE MOZART 25200 MONTBELIARD04/08/1992en activité
351 960 992 00078Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)36 AVENUE DU GENERAL LECLERC 25600 SOCHAUX01/10/2011en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
351 960 992 00029Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)6 PLACE DORIAN 25200 MONTBELIARD01/08/1989fermé le 30/11/2013
351 960 992 00052Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)53 RUE DE VALENTIGNEY 25400 AUDINCOURT02/04/2007fermé le 26/06/2015
351 960 992 00060Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)47 RUE D’EGOUTTES 25400 EXINCOURT01/10/2011fermé le 13/06/2018
351 960 992 00037Pâtisserie (15.8D)14 AVENUE D'ALTKIRCH 90000 BELFORT21/05/1991fermé le 01/07/1997
Mise à jour le 06/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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