SNC RIVIERE FORAY (TABAC CENTRE COMMERCIAL DE BROU)

Unité légale ‣ en activité
6 établissements dont 1 est en activité
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La société SNC RIVIERE FORAY (TABAC CENTRE COMMERCIAL DE BROU) a été créée le 16 février 2000, il y a 25 ans. Sa forme juridique est Société en nom collectif. Son domaine d’activité est : débits de boissons. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR 6 RUE DES PRES DE BROU 01000 BOURG-EN-BRESSE. Elle possède 6 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de SNC RIVIERE FORAY (TABAC CENTRE COMMERCIAL DE BROU)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 16/02/2000
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 16/02/2000. Elle a été mise à jour le 17/07/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 30/05/2005
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 30/05/2005. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1517Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité, maroquinerie, instruments de musique, partitions et accessoires, presse et jeux de hasard ou pronostics, commerces spécialisés en produits de la vape
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 23/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de SNC RIVIERE FORAY (TABAC CENTRE COMMERCIAL DE BROU)

INSEE
VIES
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de SNC RIVIERE FORAY (TABAC CENTRE COMMERCIAL DE BROU)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
429 614 860 00063Débits de boissons (56.30Z)TABAC CENTRE COMMERCIAL DE BROU
CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR 6 RUE DES PRES DE BROU 01000 BOURG-EN-BRESSEsiège social		25/06/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
429 614 860 00022Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (47.62Z)277 EGLISE MONTAPLAN 01190 SAINT-BENIGNEancien siège social18/03/2005fermé le 01/05/2021
429 614 860 00048Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (47.26Z)747 AVENUE CHARLES DE GAULLE 01330 VILLARS-LES-DOMBES23/12/2010fermé le 31/12/2020
429 614 860 00055Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (47.26Z)LE CONCORDE
763 AVENUE CHARLES DE GAULLE 01330 VILLARS-LES-DOMBESancien siège social		24/06/2019fermé le 25/06/2024
429 614 860 00014Commerce de détail de livres, journaux et papeterie (52.4R)TABAC PRESSE JEAN MACE
14 PLACE JEAN MACE 69007 LYON		16/02/2000fermé le 01/07/2004
429 614 860 00030Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (47.26Z)RUE DE L'EGLISE 71260 LUGNY01/06/2005fermé le 01/12/2009
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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