La société SOCIETE COOPERATIVE DES TROIS PROVINCES a été créée le 12 juin 1992, il y a 33 ans. Sa forme juridique est Société coopérative agricole. Son domaine d’activité est : culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. En 2022, elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au LD LA QUANTAIE 49230 SEVREMOINE. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de SOCIETE COOPERATIVE DES TROIS PROVINCES
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 12/06/1992 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/06/1992. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 04/08/1992 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 04/08/1992. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 7002Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux |
Labels et certificats | Professionnel du BioCette structure est un professionnel du Bio |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SOCIETE COOPERATIVE DES TROIS PROVINCES
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de SOCIETE COOPERATIVE DES TROIS PROVINCES
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 388 260 994 00016 | Activité (NAF/APE) : Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LD LA QUANTAIE 49230 SEVREMOINE | Création : 12/06/1992 | État : |
Source : INSEE