SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE MEDICO-LEGALE (SFPML)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE MEDICO-LEGALE (SFPML) a été créée le 13 février 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 6 ROUTE DE BRETTEVILLE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE MEDICO-LEGALE (SFPML)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 13/02/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 13/02/2016. Elle a été mise à jour le 08/08/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE MEDICO-LEGALE (SFPML)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE MEDICO-LEGALE (SFPML)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
820 842 334 00022Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 ROUTE DE BRETTEVILLE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDEsiège social23/06/2024en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
820 842 334 00014Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)4 RUE DES NOYERS 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDEancien siège social13/02/2016fermé le 23/06/2024