SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Unité légale ‣
3 établissements dont 1 est en activité
La société SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a été créée le 24 mars 2012, il y a 13 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : reproduction de plantes. En 2022, elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au 9 ROUTE DE COMMENTRY 03600 MALICORNE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 24/03/2012 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 24/03/2012. Elle a été mise à jour le 11/02/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 28/03/2012 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 28/03/2012. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 20 à 49 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 7024Convention collective nationale PA/CUMA |
Labels et certificats | Professionnel du BioCette structure est un professionnel du BioÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, MTPEI, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, MTPEI, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 750 552 663 00015 | Activité (NAF/APE) : Reproduction de plantes (01.30Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 9 ROUTE DE COMMENTRY 03600 MALICORNE | Création : 24/03/2012 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 750 552 663 00023 | Activité (NAF/APE) : Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 11 ROUTE DE COMMENTRY 03600 MALICORNE | Création : 20/10/2012 | État : |
| SIRET : 750 552 663 00031 | Activité (NAF/APE) : Reproduction de plantes (01.30Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 820 CHEMIN DE LA TOUR 83210 SOLLIES-PONT | Création : 01/01/2016 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).