La société SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION a été créée le 1 octobre 1990, il y a 35 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : fabrication d’autres vêtements et accessoires. En 2022, elle était catégorisée Grande Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.
Son siège social est domicilié au LES BELLES PLACES 10 RUE JEAN MOULIN 24300 NONTRON. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/10/1990 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/1990. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 06/12/1990 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 06/12/1990. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 100 à 199 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0247Convention collective nationale des industries de l'habillement |
Labels et certificats | Égalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 380 041 939 00022 | Activité (NAF/APE) : Fabrication d’autres vêtements et accessoires (14.19Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LES BELLES PLACES 10 RUE JEAN MOULIN 24300 NONTRON | Création : 01/01/2002 | État : |
| SIRET : 380 041 939 00055 | Activité (NAF/APE) : Fabrication d’autres vêtements et accessoires (14.19Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ZAC DE LA MALADIERE 16 RUE LOUIS BRAILLE 38300 BOURGOIN-JALLIEU | Création : 20/02/2012 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 380 041 939 00014 | Activité (NAF/APE) : Fabrication d’autres vêtements et accessoires (14.19Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 13 ROUTE DE PIEGUT 24300 NONTRON | Création : 01/10/1990 | État : |
| SIRET : 380 041 939 00030 | Activité (NAF/APE) : Fabrication d'autres vêtements et accessoires (18.2J) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LES BELLES PLACES 10 RUE JEAN MOULIN 24300 NONTRON | Création : 22/06/2007 | État : |
| SIRET : 380 041 939 00048 | Activité (NAF/APE) : Fabrication d’autres vêtements et accessoires (14.19Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 51 RUE JEAN JAURES 38300 BOURGOIN-JALLIEU | Création : 15/09/2011 | État : |
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).