La société STEMA - FOUJOLS (A.C.A.) a été créée le 1 mai 1997, il y a 28 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : activités des agents et courtiers d’assurances. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au BATIMENT D ACTIPARK LA RICHASSIERE 662 RUE DES JONCHERES 69730 GENAY. Elle possède 6 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de STEMA - FOUJOLS (A.C.A.)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/05/1997 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/05/1997. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 22/10/2012 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 22/10/2012. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 6 à 9 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2247Convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de STEMA - FOUJOLS (A.C.A.)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
6 établissements de STEMA - FOUJOLS (A.C.A.)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 412 782 344 00060 | Activité (NAF/APE) : Activités des agents et courtiers d’assurances (66.22Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : BATIMENT D ACTIPARK LA RICHASSIERE 662 RUE DES JONCHERES 69730 GENAY | Création : 01/07/2021 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 412 782 344 00045 | Activité (NAF/APE) : Activités des agents et courtiers d’assurances (66.22Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 826 GRANDE RUE 01700 MIRIBEL | Création : 26/09/2012 | État : |
| SIRET : 412 782 344 00011 | Activité (NAF/APE) : Activités des agents et courtiers d’assurances (66.22Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 71 RUE DU 4 AOUT 1789 69100 VILLEURBANNE | Création : 01/05/1997 | État : |
| SIRET : 412 782 344 00029 | Activité (NAF/APE) : Activités des agents et courtiers d’assurances (66.22Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : A.C.A. 53 RUE DE MARGNOLLES 69300 CALUIRE-ET-CUIRE | Création : 14/05/2009 | État : |
| SIRET : 412 782 344 00037 | Activité (NAF/APE) : Activités des agents et courtiers d’assurances (66.22Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : A.C.A. 62 AVENUE JEAN JAURES 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR | Création : 23/03/2012 | État : |
| SIRET : 412 782 344 00052 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : A.C.A. LES HOUDIERES 33-4 RUE ANTOINE LUMIERE 69150 DECINES-CHARPIEU | Création : 01/06/2013 | État : |
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).