SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE DENEUILLE FLEURIEL ET MONESTIER (SIVOS)

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité
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L’administration SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE DENEUILLE FLEURIEL ET MONESTIER (SIVOS) a été créée le 1 septembre 1999, il y a 26 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 10 PLACE DE LA MAIRIE 03140 FLEURIEL. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Responsables & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE DENEUILLE FLEURIEL ET MONESTIER (SIVOS)

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/09/1999
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/1999. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 02/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE DENEUILLE FLEURIEL ET MONESTIER (SIVOS)

INSEE
VIES
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 02/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE DENEUILLE FLEURIEL ET MONESTIER (SIVOS)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
240 300 517 00036Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE 10 PLACE DE LA MAIRIE 03140 FLEURIELsiège social26/12/2023en activité
240 300 517 00028Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)SCE TRANSPORT SCOLAIRE
MAIRIE LE BOURG 03140 DENEUILLE-LES-CHANTELLE		01/09/1999en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
240 300 517 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE LE BOURG 03140 DENEUILLE-LES-CHANTELLEancien siège social01/09/1999fermé le 26/12/2023
Mise à jour le 02/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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