SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE TRANSPORTS SCOLAIRES DE COSNE D ALLIER

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’administration SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE TRANSPORTS SCOLAIRES DE COSNE D ALLIER a été créée le 18 octobre 1971, il y a 54 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au HALLE DES SPORTS RUE GEORGE SAND 03430 COSNE-D'ALLIER. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE TRANSPORTS SCOLAIRES DE COSNE D ALLIER

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 18/10/1971
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 18/10/1971. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE TRANSPORTS SCOLAIRES DE COSNE D ALLIER

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE TRANSPORTS SCOLAIRES DE COSNE D ALLIER

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
250 303 070 00032Administration publique générale (84.11Z)HALLE DES SPORTS RUE GEORGE SAND 03430 COSNE-D'ALLIERsiège social20/10/2008en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
250 303 070 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE 29 RUE DE LA REPUBLIQUE 03430 COSNE-D'ALLIERancien siège social01/03/1983fermé le 20/10/2008
250 303 070 00024Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE AUTONOME DE TRANSPORTS DU COLLEGE
HALLE DES SPORTS RUE GEORGE SAND 03430 COSNE-D'ALLIER
01/01/1991fermé le 15/04/2021