SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT ENTRETIEN LOISE-TORANCHE (SMAELT)

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité
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L’administration SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT ENTRETIEN LOISE-TORANCHE (SMAELT) a été créée le 26 décembre 2006, il y a 18 ans. Sa forme juridique est Syndicat mixte fermé. Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) des activités économiques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au CC DE FEURS-EN-FOREZ 6 PLACE PAUL LARUE 42110 FEURS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Responsables & organigramme

Documents

Annonces

Qualités, labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT ENTRETIEN LOISE-TORANCHE (SMAELT)

INSEE
VIES
Douanes
Marché de l’Inclusion
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 26/12/2006
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 26/12/2006. Elle a été mise à jour le 23/01/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Qualités, labels et certificats
Entreprise Sociale Inclusive (ACI)Cette structure est une Entreprise Inclusive
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Marché de l’Inclusion, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Marché de l’Inclusion.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT ENTRETIEN LOISE-TORANCHE (SMAELT)

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Marché de l’Inclusion.

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT ENTRETIEN LOISE-TORANCHE (SMAELT)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 006 997 00031Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)CC DE FEURS-EN-FOREZ 6 PLACE PAUL LARUE 42110 FEURSsiège social01/01/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 006 997 00015Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)COMMUNAUTE COMMUNES 18 AVENUE JEAN JAURES 42110 FEURSancien siège social26/12/2006fermé le 27/08/2013
200 006 997 00023Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)11 AVENUE JEAN JAURES 42110 FEURSancien siège social27/08/2013fermé le 01/01/2024
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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