TERRE DE SENS 07

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association TERRE DE SENS 07 a été créée le 8 janvier 2018, il y a 7 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres enseignements. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 ALLEE DE LA DIGUE 07400 LE TEIL. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de TERRE DE SENS 07

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 08/01/2018
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 08/01/2018. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2691Convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de TERRE DE SENS 07

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de TERRE DE SENS 07

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
838 355 881 00031Autres enseignements (85.59B)4 ALLEE DE LA DIGUE 07400 LE TEILsiège social01/01/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
838 355 881 00015Autres enseignements (85.59B)4 ALL DE LA DIGUE 07400 ALBA-LA-ROMAINEancien siège social08/01/2018fermé le 30/03/2021
838 355 881 00023Autres enseignements (85.59B)RUE DU PARADIS 07400 ALBA-LA-ROMAINEancien siège social30/03/2021fermé le 01/01/2022