TREFLE ITA

Unité légale ‣ en activité
8 établissements dont 1 est en activité
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La société TREFLE ITA a été créée le 31 décembre 1992, il y a 33 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : ingénierie, études techniques. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au ZONE D'ACTIVITE DU TRIASIS RUE ANTOINE LAVOISIER 31140 LAUNAGUET. Elle possède 8 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de TREFLE ITA

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 31/12/1992
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 31/12/1992. Elle a été mise à jour le 04/12/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1486Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
Mise à jour le 18/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Non renseigné
Date de début d’activité
Non renseigné
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 14/08/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de TREFLE ITA

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 18/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 8 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de TREFLE ITA

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
389 887 787 00049Ingénierie, études techniques (71.12B)ZONE D'ACTIVITE DU TRIASIS RUE ANTOINE LAVOISIER 31140 LAUNAGUETsiège social01/01/2007en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
389 887 787 00080Ingénierie, études techniques (71.12B)12 RUE DE PONTHIEU 75008 PARISancien siège social20/03/2018fermé le 01/10/2021
389 887 787 00072Ingénierie, études techniques (71.12B)5 PLACE TRISTAN BERNARD 75017 PARISancien siège social01/01/2017fermé le 20/03/2018
389 887 787 00015Ingénierie, études techniques (74.2C)TOUR ALBERT 1ER 65 AVENUE DE COLMAR 92500 RUEIL-MALMAISON31/12/1992fermé le 01/05/1995
389 887 787 00023Ingénierie, études techniques (74.2C)8 RUE HENRI BECQUEREL 92500 RUEIL-MALMAISONancien siège social30/01/1995fermé le 21/06/2007
389 887 787 00031Ingénierie, études techniques (71.12B)2 RUE EUGENE ET ARMAND PEUGEOT 92500 RUEIL-MALMAISONancien siège social21/06/2007fermé le 01/11/2013
389 887 787 00056Ingénierie, études techniques (71.12B)6 CHEMIN DES MONTQUARTIERS 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXancien siège social01/11/2013fermé le 01/01/2016
389 887 787 00064Ingénierie, études techniques (71.12B)TOUR D ASNIERES 4 AVENUE LAURENT CELY 92600 ASNIERES-SUR-SEINEancien siège social01/01/2016fermé le 01/01/2017
Mise à jour le 18/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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