Établissement SCE DEP ARCHITECTURE ET PATRIMOINE à BELFORT
Cet établissement est de l’administration DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES ET DE L'ARCHITECTURE (DGPA) ‣ 120 046 149
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 120 046 149 00791, est fermé. Il a été créé le 23 mars 1996, il y a 29 ans. Il a été fermée le 17 février 2005, il y a 20 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES ET DE L'ARCHITECTURE (DGPA), qui possède 169 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : tutelle des activités sociales (75.1c). Il est domicilié au PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT.
Information légales de l’établissement SCE DEP ARCHITECTURE ET PATRIMOINE à BELFORT
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 15/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).