Établissement SM DU MARAIS DE SAONE ET DU BASSIN VERSANT DE LA SOURCE D'ARCIER (SMMSBVSA) à BESANCON
Cet établissement est un de :
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 252 508 346 00019, est fermé. Il a été créé le 11 septembre 2000, il y a 25 ans. Il a été fermée le 1 janvier 2020, il y a 5 ans. C’est un ancien siège social de l’administration SM DU MARAIS DE SAONE ET DU BASSIN VERSANT DE LA SOURCE D'ARCIER (SMMSBVSA), qui possède 1 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13z). Il est domicilié au 7 AVENUE DE LA GARE D'EAU 25000 BESANCON.
Information légales de l’établissement SM DU MARAIS DE SAONE ET DU BASSIN VERSANT DE LA SOURCE D'ARCIER (SMMSBVSA) à BESANCON
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 16/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).