Établissement MAS LES POMMIERS à ARBOIS

fermé le 01/10/2015

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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 307 224 055 00110, est fermé. Il a été créé le 3 avril 1989, il y a 36 ans. Il a été fermée le 1 octobre 2015, il y a 10 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ASS AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES D'ARBOIS ET SA REGION (APEI D'ARBOIS), qui possède 25 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10c). Il est domicilié au 11 RUE CHAUVIN 39600 ARBOIS.

Information légales de l’établissement MAS LES POMMIERS à ARBOIS

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
Dénomination de l’association
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 05/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Marché de l’Inclusion.
Une question