Établissement COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE BELLIGNAT (COS) à BELLIGNAT
Cet établissement est un de :
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 404 296 030 00012, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 1996, il y a 30 ans. Il a été fermée le 26 juillet 2024, il y a 1 an. C’est un ancien siège social de l’association COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE BELLIGNAT (COS), qui possède 1 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au 10 PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 01100 BELLIGNAT.
Information légales de l’établissement COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE BELLIGNAT (COS) à BELLIGNAT
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 22/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).