Établissement ASSOCIATION CANTONALE CULTURELLE EDUCATIVE ET SPORTIVE (ACCES) à FAYL-BILLOT


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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 487 737 835 00016, est en activité. Il a été créé le 1 janvier 2006, il y a 20 ans. C’est le siège social de l’association ASSOCIATION CANTONALE CULTURELLE EDUCATIVE ET SPORTIVE (ACCES) et son unique établissement.

Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au 52500 FAYL-BILLOT.

Information légales de l’établissement ASSOCIATION CANTONALE CULTURELLE EDUCATIVE ET SPORTIVE (ACCES) à FAYL-BILLOT

INSEE
VIES
Dénomination de l’association
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 12/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Une question