Établissement COMMUNAUTE DE COMMUNES DOMBES SAONE VALLEE BAVAGS à FAREINS
Cet établissement est le de l’association COMMUNAUTE DE COMMUNES DOMBES SAONE VALLEE BAVAGS ‣ 829 941 657
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 829 941 657 00019, est en activité. Il a été créé le 14 janvier 2016, il y a 9 ans. C’est le siège social de l’association COMMUNAUTE DE COMMUNES DOMBES SAONE VALLEE BAVAGS et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport (93.19z). Il est domicilié au 118 CHEMIN DES SOURCES 01480 FAREINS.
Information légales de l’établissement COMMUNAUTE DE COMMUNES DOMBES SAONE VALLEE BAVAGS à FAREINS
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 11/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).