L’association COMMUNAUTE DE COMMUNES DOMBES SAONE VALLEE BAVAGS a été créée le 14 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 118 CHEMIN DES SOURCES 01480 FAREINS. Elle possède 1 établissement.
Justificatif d’inscription à l’Insee
Chaque établissement immatriculé par l’Insee au répertoire Sirene des entreprises possède un avis de situation.
Si vous avez plusieurs établisements et ne savez pas quel avis de situation utiliser, téléchargez l’avis de situation Sirene du siège social.
Etablissement(s) en activité :
| SIRET | Adresse | Statut | Avis de situation |
|---|---|---|---|
| SIRET : 829 941 657 00019 | Adresse : 118 CHEMIN DES SOURCES 01480 FAREINS | Statut : | Avis de situation : Télécharger |
Mise à jour le 29/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Réservé aux agents publics
Actes et statuts des associations
Vous êtes agent public ?
Accédez immédiatement à ces données sur l’espace agent public. En vous connectant vous acceptez nos modalités d’utilisation.
⇢ Découvrir l’espace agent publicMise à jour le 29/04/2025
Sources : MI, DJEPVA
Sources : MI, DJEPVA
Ministère de l’Intérieur (MI).
La direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).