Établissement LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CBFC) à COURTEFONTAINE

fermé le 31/08/2022

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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 833 012 016 00634, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 2018, il y a 7 ans. Il a été fermée le 31 août 2022, il y a 3 ans. C’est un établissement secondaire de l’association LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CBFC), qui possède 89 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10b). Il est domicilié au DISPOSITIF ITEP SITE DE COURTEFONTAINE 1 RUE DE VILLARS 39700 COURTEFONTAINE.

Information légales de l’établissement LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CBFC) à COURTEFONTAINE

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
Dénomination de l’association
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 22/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
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