Établissement COMITE D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE LA COURNEUVE à LA COURNEUVE
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 848 422 507 00014, est en activité. Il a été créé le 8 avril 1969, il y a 56 ans. C’est le siège social de l’association COMITE D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE LA COURNEUVE et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au MAIRIE AVENUE DE LA REPUBLIQUE 93120 LA COURNEUVE.
Information légales de l’établissement COMITE D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE LA COURNEUVE à LA COURNEUVE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 21/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).