Établissement COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU PAYS DE HAUTES COTE DE NUITS - VINGEANNE ET VAL DE SAONE à TART


Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements.
, immatriculé sous le siret 888 232 485 00027, est en activité. Il a été créé le 7 janvier 2021, il y a 5 ans. C’est le siège social de l’association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU PAYS DE HAUTES COTE DE NUITS - VINGEANNE ET VAL DE SAONE, qui possède 1 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99b). Il est domicilié au TART LE HAUT 1 A PL DE LA MAIRIE 21110 TART.

Information légales de l’établissement COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU PAYS DE HAUTES COTE DE NUITS - VINGEANNE ET VAL DE SAONE à TART

INSEE
VIES
Dénomination de l’association
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger