Établissement LE FOSSAT CIRCUIT COURT à LE FOSSAT
Cet établissement est le de l’association LE FOSSAT CIRCUIT COURT ‣ 930 303 979
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 930 303 979 00015, est en activité. Il a été créé le 13 mai 2024, il y a 1 an. C’est le siège social de l’association LE FOSSAT CIRCUIT COURT et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 09130 LE FOSSAT.
Information légales de l’établissement LE FOSSAT CIRCUIT COURT à LE FOSSAT
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 03/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).