L’association POM POMME a été créée le 20 décembre 2012, il y a 13 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autre création artistique. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au BUFFET DE LA GARE 3 AVENUE PIERRE SEMARD 05400 VEYNES. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
ESS - Économie Sociale et Solidaire
Cela vient probablement d’une surcharge ponctuelle de leurs services. Nous sommes désolés pour le dérangement.
Vous pouvez cliquez-ici pour recharger la page et ré-essayer.
Pour en savoir plus sur l’état du service, vous pouvez consulter la section de cette administration dans la page statut des API ou le site de l’administration.
Sources : ESS France, INSEE
Entrepreneur de spectacles vivants
Le numéro de récépissé est le numéro de déclaration. Le récépissé est valide 30 jours après que le dossier ait été reçu complet et conforme à la réglementation. Un récépissé de déclaration au statut valide est valable pour cinq ans.
Si une déclaration que vous avez faite n’apparaît pas sur le tableau après plus d’un mois, veuillez contacter le service des démarches en lignes du ministère de la Culture.
| Numéro de récépissé | Type de déclaration | Date de dépôt | Validité |
|---|---|---|---|
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Première demande Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées | Date de dépôt : 04/09/2023 | Validité : La déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Première demande Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées | Date de dépôt : 04/09/2023 | Validité : La déclaration vaut récépissé. L'exercice de la profession est licite. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Première demande Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées | Date de dépôt : 02/09/2023 | Validité : La déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Première demande Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées | Date de dépôt : 01/07/2023 | Validité : La déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit. |