TEATRO Z

Cette structure n’apparait pas dans la liste des entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire L’Economie Sociale et Solidaire (ESS) regroupe :

• Les associations
• Les fondations
• Les coopératives
• Les mutuelles
• Les « entreprises de l’ESS »

tenue par ESS France, tandis que l’Insee indique qu’elle relève du champ de l’ESS, ce qui est inhabituel.

Il existe plusieurs explications possibles :

• soit c’est une société commerciale de l’ESS
• soit c’est une structure inactive qui a été retirée de la liste
• soit c’est une structure récente qui sera bientôt ajoutée à la liste
• soit c’est une erreur dans la base SIRENE

Cette structure est un organisme de formation, à jour de ses obligations Un organisme de formation est à jour de ses obligations si il a bien déclaré auprès du Préfet de Région territorialement compétent son Bilan Pédagogique et Financier..

Cette structure n’est pas certifiée Qualiopi La certification Qualiopi est accordée par le ministère du Travail de l’Emploi et de l’Insertion aux organismes de formation répondant à certains critères de qualité..

Le nombre de stagiaires et les spécialités sont déclarés par l’organisme de formation dans le Bilan Pédagogique et Financier. La période concernée est celle de l’exercice comptable.

Numéro Déclaration Activité (NDA)	Détails
Numéro Déclaration Activité (NDA) : 84030403203	Détails : Spécialité : Autres disciplines artistiques et spécialités artistiques plurivalentes Déclaration : le 11/09/2024, en région Auvergne-Rhône-Alpes

Cette structure possède plusieurs récépissés de déclaration d’activité d’entrepreneur de spectacles vivants Un entrepreneur de spectacles vivants désigne toute personne qui exerce une activité d’exploitation de lieux de spectacles, de production ou de diffusion de spectacles. déposés sur la plateforme PLATES du ministère de la Culture.

Le numéro de récépissé est le numéro de déclaration. Le récépissé est valide 30 jours après que le dossier ait été reçu complet et conforme à la réglementation. Un récépissé de déclaration au statut valide est valable pour cinq ans.

Si une déclaration que vous avez faite n’apparaît pas sur le tableau après plus d’un mois, veuillez contacter le service des démarches en lignes du ministère de la Culture.

Numéro de récépissé	Type de déclaration	Date de dépôt	Validité
Numéro de récépissé : PLATESV-D-2024-005754	Type de déclaration : Première demande Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées	Date de dépôt : 02/08/2024	Validité : valideLa déclaration vaut récépissé. L'exercice de la profession est licite.
Numéro de récépissé : PLATESV-D-2024-005644	Type de déclaration : Première demande Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées	Date de dépôt : 29/07/2024	Validité : InvalideLa déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit.
Numéro de récépissé : PLATESV-D-2024-004551	Type de déclaration : Première demande Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées	Date de dépôt : 13/06/2024	Validité : InvalideLa déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit.
Numéro de récépissé : PLATESV-D-2024-004553	Type de déclaration : Première demande Diffuseurs de spectacles	Date de dépôt : 13/06/2024	Validité : InvalideLa déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit.
Numéro de récépissé : PLATESV-D-2024-004552	Type de déclaration : Première demande Diffuseurs de spectacles	Date de dépôt : 13/06/2024	Validité : InvalideLa déclaration a été refusée. L'exercice de la profession au titre de cette déclaration est interdit.