CC DOMBES SAONE VALLEE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration CC DOMBES SAONE VALLEE a été créée le 1 janvier 2014, il y a 11 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 627 ROUTE DE JASSANS 01600 TREVOUX. Elle possède 13 établissements.

Élus

Cette collectivité possède 41 élus enregistrés au Répertoire National des Élus :

RoleÉlu(e)Date de naissance
Président du conseil communautaireMarc PÉCHOUXJuillet 1957
Vice-président du conseil communautaireGabriel AUMONIERMai 1958
Vice-président du conseil communautaireStéphane BERTHOMIEUMars 1975
Vice-président du conseil communautaireCarole BONTEMPS-HESDINJuin 1971
Vice-président du conseil communautaireYves DUMOULINDécembre 1955
Vice-président du conseil communautaireGilles GARNIERDécembre 1961
Vice-président du conseil communautaireVincent LAUTIERAvril 1964
Vice-président du conseil communautairePatrick NABETHJuin 1961
Vice-président du conseil communautaireRichard PACCAUDNovembre 1952
Vice-président du conseil communautaireDavid POMMIERDécembre 1972
Vice-président du conseil communautaireRichard SIMMINIJuin 1972
Vice-président du conseil communautaireFrédéric VALLOSFévrier 1963
Non renseignéDidier ALBANSeptembre 1953
Non renseignéMarcel BABADSeptembre 1962
Non renseignéCécile BAUDOUXSeptembre 1967
Non renseignéEmilie BERTHOLONAoût 1981
Non renseignéIngrid BESSONMai 1966
Non renseignéFabien BIHLERNovembre 1973
Non renseignéValérie BOYERAvril 1966
Non renseignéEmmanuelle CARGNELLISeptembre 1970
Non renseignéPatrick CHARRONDIEREJuin 1962
Non renseignéArmand CHAUMONTMars 1957
Non renseignéJacques CORMORECHEFévrier 1953
Non renseignéAnne-Marie DEGUEURCEOctobre 1954
Non renseignéCarole DEMANGEOctobre 1957
Non renseignéNicole DUGELAYFévrier 1967
Non renseignéJean-Jacques DUMONTAvril 1948
Non renseignéChristine FORNESJuillet 1962
Non renseignéBruno HENRYFévrier 1961
Non renseignéAmina LEGHNIDERSeptembre 1984
Non renseignéGaëlle LICHTLÉMai 1972
Non renseignéCorinne MARTIN GAJACAoût 1967
Non renseignéMichelle NUGUETMars 1966
Non renseignéStéphanie PALLIERJuin 1974
Non renseignéSylvie, Marie PERMEZELMars 1954
Non renseignéDelphine PICHOURONSeptembre 1973
Non renseignéGérard PORRETTIJanvier 1953
Non renseignéBernard REYAoût 1958
Non renseignéPierre ROSETJanvier 1958
Non renseignéNathalie TISSERANDMars 1967
Non renseignéCatherine VIGNONJuillet 1954

Responsable(s)

DILA

Nous récupérons les informations dans la base de données « Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA) »

Délégué à la Protection des Données (DPO)

CNIL

Nous récupérons les informations dans la base de données « Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) »