L’administration SM DES TRAVERSEES DU DELTA DU RHONE a été créée le 12 juillet 1999, il y a 26 ans. Sa forme juridique est Syndicat mixte ouvert. Son domaine d’activité est : transports fluviaux de passagers. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au CONSEIL DEPARTEMENTAL 52 AVENUE DE SAINT JUST 13013 MARSEILLE. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées, mais elle possède une qui n’apparait pas dans la liste des conventions collectives en vigueur, tenue par le ministère du Travail de l’Emploi et de l’Insertion.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
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N°IDCC : | Détails : | Etablissement(s) : | Explications : Convention collective inconnue |
Mise à jour le 11/08/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).