S.M. D'ASSAINISSEMENT BRESLE-LITTORAL (S.M.A.B.L.) (SMABL)
Administration ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’administration S.M. D'ASSAINISSEMENT BRESLE-LITTORAL (S.M.A.B.L.) (SMABL) a été créée le 24 décembre 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Syndicat mixte fermé. Son domaine d’activité est : collecte et traitement des eaux usées. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 6 RUE LEGOUT LESAGE 76260 PONTS-ET-MARAIS. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Statut de la Fonction publique territoriale | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 15/05/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).