COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL a été créée le 12 juin 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 6 B RUE DU CHATEAU 21200 BEAUNE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 12/06/2009
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/06/2009. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
519 122 717 00035Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 B RUE DU CHATEAU 21200 BEAUNEsiège social18/11/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
519 122 717 00019Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)32 RUE DU GENERAL DE GAULLE 21700 NUITS-SAINT-GEORGESancien siège social12/06/2009fermé le 17/01/2011
519 122 717 00027Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)3 RUE DU CHEMIN NEUF 21200 RUFFEY-LES-BEAUNEancien siège social17/01/2011fermé le 18/11/2019