Établissement COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL à RUFFEY-LES-BEAUNE

fermé le 18/11/2019
Cet établissement est unancien siège social de :

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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 519 122 717 00027, est fermé. Il a été créé le 17 janvier 2011, il y a 14 ans. Il a été fermée le 18 novembre 2019, il y a 6 ans. C’est un ancien siège social de l’association COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL, qui possède 2 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99z). Il est domicilié au 3 RUE DU CHEMIN NEUF 21200 RUFFEY-LES-BEAUNE.

Information légales de l’établissement COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL à RUFFEY-LES-BEAUNE

INSEE
VIES
Dénomination de l’association
Type d’établissement
ancien siège social ( → voir la page de l’association )
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 20/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
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