L ARCHE EN PAYS COMTOIS

Association ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’association L ARCHE EN PAYS COMTOIS a été créée le 10 juillet 2012, il y a 13 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 27 RUE PASTEUR 39100 DOLE. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de L ARCHE EN PAYS COMTOIS

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 10/07/2012
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 10/07/2012. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de L ARCHE EN PAYS COMTOIS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de L ARCHE EN PAYS COMTOIS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
789 541 174 00023Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)27 RUE PASTEUR 39100 DOLEsiège social07/09/2017en activité
789 541 174 00031Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)COLLINE DU MONT ROLAND 39100 JOUHE01/01/2019en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
789 541 174 00015Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B)2 RUE JANTET 39100 DOLEancien siège social10/07/2012fermé le 07/09/2017