Établissement L ARCHE EN PAYS COMTOIS à DOLE
Cet établissement est un de :
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 789 541 174 00015, est fermé. Il a été créé le 10 juillet 2012, il y a 13 ans. Il a été fermée le 7 septembre 2017, il y a 8 ans. C’est un ancien siège social de l’association L ARCHE EN PAYS COMTOIS, qui possède 2 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91b). Il est domicilié au 2 RUE JANTET 39100 DOLE.
Information légales de l’établissement L ARCHE EN PAYS COMTOIS à DOLE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 08/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).