OBSERVATOIRE REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES MOBILITES DES PAYS DE LA LOIRE (ORTM PAYS DE LA LOIR)

Association ‣ en activité
5 établissements dont 1 est en activité

L’association OBSERVATOIRE REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES MOBILITES DES PAYS DE LA LOIRE (ORTM PAYS DE LA LOIR) a été créée le 11 juillet 1994, il y a 31 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : traitement de données, hébergement et activités connexes. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 5 RUE FRANCOISE GIROUD 44200 NANTES. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OBSERVATOIRE REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES MOBILITES DES PAYS DE LA LOIRE (ORTM PAYS DE LA LOIR)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 11/07/1994
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 11/07/1994. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1486Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OBSERVATOIRE REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES MOBILITES DES PAYS DE LA LOIRE (ORTM PAYS DE LA LOIR)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de OBSERVATOIRE REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES MOBILITES DES PAYS DE LA LOIRE (ORTM PAYS DE LA LOIR)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
398 209 445 00053Traitement de données, hébergement et activités connexes (63.11Z)5 RUE FRANCOISE GIROUD 44200 NANTESsiège social07/01/2013en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
398 209 445 00012Traitement de données (72.3Z)4 BOULEVARD LOUIS BARTHOU 44200 NANTES11/07/1994fermé
398 209 445 00020Traitement de données (72.3Z)MAN RUE RENE VIVIANI 44200 NANTES21/06/1994fermé le 13/11/1995
398 209 445 00038Traitement de données (72.3Z)16 RUE GAETAN RONDEAU 44200 NANTES13/11/1995fermé le 28/01/2000
398 209 445 00046Traitement de données, hébergement et activités connexes (63.11Z)12 RUE MENOU 44000 NANTESancien siège social28/01/2000fermé le 07/01/2013