OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF) a été créée le 1 octobre 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au CHEMIN DES GANAUDIERES 49610 MOZE-SUR-LOUET. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/10/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
320 529 688 00030Enseignement primaire (85.20Z)CHEMIN DES GANAUDIERES 49610 MOZE-SUR-LOUETsiège social01/09/2007en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
320 529 688 00014Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIVEE MIXTE
PL DE L EGLISE 49610 MOZE-SUR-LOUET
01/10/1980fermé le 01/09/2006
320 529 688 00022Enseignement primaire (85.20Z)6 PLACE DU PRIEURE 49610 MOZE-SUR-LOUETancien siège social25/12/1986fermé le 01/09/2007