Cette structure est non-diffusible. Cela signifie que certaines informations ne sont pas publiquement accessibles.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.
Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations en vous connectant à l’espace agent public.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.
Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations en vous connectant à l’espace agent public.
Établissement ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ à GEMOZAC
Cet établissement est de :
AdministrationCollectivité territoriale ‣
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 211 701 727 00144, est fermé. Il a été créé le 11 mai 2007, il y a 18 ans. Il a été fermée le 17 avril 2012, il y a 13 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNE DE GEMOZAC, qui possède 15 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20b). Il est domicilié au ▪︎ ▪︎ ▪︎ GEMOZAC ▪︎ ▪︎ ▪︎.
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : ▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ |
Mise à jour le 17/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MAA
Sources : INSEE, VIES, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).