Établissement TRANSPORT SCOLAIRE DE BELLENEUVE à BELLENEUVE

fermé le 13/07/2005
Cet établissement est un établissement secondaire de :

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Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 212 100 606 00046, est fermé. Il a été créé le 31 décembre 1991, il y a 34 ans. Il a été fermée le 13 juillet 2005, il y a 20 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNE DE BELLENEUVE, qui possède 12 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : transports urbains de voyageurs (60.2a). Il est domicilié au MAIRIE 21310 BELLENEUVE.

Information légales de l’établissement TRANSPORT SCOLAIRE DE BELLENEUVE à BELLENEUVE

INSEE
VIES
Dénomination de l’administration
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 04/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
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