Établissement CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL (COS) à VILLENEUVE-SUR-LOT

fermé le 20/11/1995

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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 383 828 092 00015, est fermé. Il a été créé le 1 octobre 1991, il y a 34 ans. Il a été fermée le 20 novembre 1995, il y a 30 ans. C’est un établissement secondaire de l’association CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL (COS), qui possède 6 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : organisations associatives n.c.a. (91.3e). Il est domicilié au MAIRIE PLACE DU 18 JUIN 1940 FRANCE LIBRE 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT.

Information légales de l’établissement CTE OEUVRES SOC PERSONNEL COMMUNAL (COS) à VILLENEUVE-SUR-LOT

INSEE
VIES
Dénomination de l’association
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 01/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
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