COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE (CAVBS)
L’administration COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE (CAVBS) a été créée le 1 janvier 2014, il y a 11 ans. Sa forme juridique est Communauté d'agglomération. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE 183 RUE DE LA PAIX 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. Elle possède 7 établissements dont 6 sont en activité.
Entrepreneur de spectacles vivants
Le numéro de récépissé est le numéro de déclaration. Le récépissé est valide 30 jours après que le dossier ait été reçu complet et conforme à la réglementation. Un récépissé de déclaration au statut valide est valable pour cinq ans.
Si une déclaration que vous avez faite n’apparaît pas sur le tableau après plus d’un mois, veuillez contacter le service des démarches en lignes du ministère de la Culture.
| Numéro de récépissé | Type de déclaration | Date de déclaration | Demande | Validité |
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Professionnel du Bio
| Détail établissement | Statut | Certificat | Annuaire professionnels Bio |
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| Détail établissement : 200 040 590 00016 AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE 183 RUE DE LA PAIX, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE | Statut : le 15/07/2020, par Ecocert France | Certificat : certificat | Annuaire professionnels Bio : |
Source : Agence Bio