CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 8 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE a été créée le 1 janvier 2020, il y a 5 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 200 à 249 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET. Elle possède 10 établissements dont 8 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Justificatif d’inscription à l’Insee

INSEE
Chaque établissement immatriculé par l’Insee au répertoire Sirene des entreprises possède un avis de situation.

Si vous avez plusieurs établisements et ne savez pas quel avis de situation utiliser, téléchargez l’avis de situation Sirene du siège social.

Etablissement(s) en activité :

SIRETAdresseStatutAvis de situation
200 090 579 000184 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETsiège socialen activitéTélécharger
200 090 579 000264 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETen activitéTélécharger
200 090 579 000344 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETen activitéTélécharger
200 090 579 000594 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETen activitéTélécharger
200 090 579 001174 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETen activitéTélécharger
200 090 579 001415 RUE DU MURGIN 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEen activitéTélécharger
200 090 579 001904 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETen activitéTélécharger
200 090 579 002084 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETen activitéTélécharger

Etablissement(s) fermé(s) :

SIRETAdresseStatutAvis de situation
200 090 579 000424 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETfermé le 05/04/2023Télécharger
200 090 579 002164 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETferméTélécharger
Mise à jour le 29/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Réservé aux agents publics

Actes et statuts

Vous êtes agent public ?

Accédez immédiatement à ces données sur l’espace agent public. En vous connectant vous acceptez nos modalités d’utilisation.

⇢ Découvrir l’espace agent public
Les particuliers, salariés et entrepreneurs, peuvent consulter cette donnée sur l’onglet document(s) de la page data.inpi.fr de cette entreprise.
Une question