CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 8 sont en activité

L’administration CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE a été créée le 1 janvier 2020, il y a 5 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 200 à 249 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET. Elle possède 10 établissements dont 8 sont en activité.

Informations légales de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2020
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2020. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
200 à 249 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 10 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 090 579 00018Administration publique générale (84.11Z)4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETsiège social01/01/2020en activité
200 090 579 00026Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SPANC
4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET
01/01/2020en activité
200 090 579 00034Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET
01/01/2020en activité
200 090 579 00059Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)CENTRE D'UXELLES
4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET
01/01/2020en activité
200 090 579 00117Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA LES QUARRES
4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET
01/01/2020en activité
200 090 579 00141Gestion des musées (91.02Z)MUSEE DU JOUET
5 RUE DU MURGIN 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE
01/01/2020en activité
200 090 579 00190Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)NATURA 2000
4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET
01/01/2020en activité
200 090 579 00208Production et distribution de vapeur et d’air conditionné (35.30Z)CHAUFFERIE BOIS
4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET
01/01/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 090 579 00042Autres commerces de détail spécialisés divers (47.78C)BOUTIQUE MAISON DES CASCADES
4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET
01/01/2020fermé le 05/04/2023
200 090 579 00216Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAC EN PONT
4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET
01/01/2020fermé