Établissement CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE à ORGELET

en activité
Cet établissement est le siège social de :
AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

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Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 200 090 579 00018, est en activité. Il a été créé le 1 janvier 2020, il y a 5 ans. C’est le siège social de l’administration CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE, qui possède 9 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : administration publique générale (84.11z). Il est domicilié au 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELET.

Information légales de l’établissement CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE à ORGELET

INSEE
VIES
Dénomination de l’administration
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 04/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Une question